Tout savoir sur les opérations triangulaires à l’exportation

opération triangulaire export

Les opérations de commerce triangulaire d’export sont assez fréquentes dans le domaine du commerce international. Elles vont permettre une optimisation des ressources et de la fiscalité dans ce domaine. Découvrez ce qu’est une expédition triangulaire d’export et comment la réussir.

Qu’est qu’une une opération triangulaire d’exportation ?

Une opération triangulaire d’exportation et de TVA vers l’étranger se reconnaît à son tripartisme. En effet, dans ce type d’opération, il y a toujours 3 pays et 3 parties impliquées et 3 TVA ou fiscalité différentes.

On distingue deux types d’opérations triangulaires à la TVA en matière d’exportation

  1. l’opération triangulaire extra communautaire : cette opération en triangle se distingue de sa cousine car les transactions effectuées sont hors union européenne. Elle justifie alors une mise en place plus complexe et une fiscalité plus aboutie.
  2. On appelle opération triangulaire intracommunautaire lorsque les parties concernées sont situées à l’intérieure de la zone Européenne et donc sujettes à la TVA intracommunautaire. La fiscalité est un peu plus simple dans ce genre de domaine, même si toujours plus complexe qu’une simple opération de tva. Une opération de TVA triangulaire intracommunautaire fera souvent l’objet d’une déclaration deb.

Exemple opération triangulaire d’exportation avec pays tiers

Un envoi étranger à étranger se réalise lorsque le fret est expédié d’un pays à un autre sans entrer dans le pays d’origine. C’est à dire d’un pays A vers un pays B vers un pays C

Quels sont les avantages d’une opération triangulaire avec pays tiers ?

Une opération triangulaire d’exportation est avant tout logistique. Il va permettre de réduire les coûts de la chaîne d’approvisionnement, de réduire le temps de transit (temps de transport) de l’origine à destination et d’optimiser la chaîne d’approvisionnement tout en traitant avec une seule entité: le transitaire.

Opération triangulaire d’exportation avec pays tiers – Exemple
Exemple 1: Une entreprise A (assujettie à la tva française) envoie via un fournisseur de marchandise B (situé en Roumanie) vers une entreprise C (en Espagne).

Le vendeur ne souhaite pas que l’identité du producteur (et exportateur) soit révélée au destinataire dans le pays tiers afin d’éviter que le destinataire essaie de contracter directement avec l’exportateur roumain.

Le vendeur est celui qui a contracté avec l’exportateur situé en Roumanie. Le vendeur traite avec un transitaire européen pour fournir des services d’expédition et de logistique de fret d’origine à destination sans que le vendeur ne soit identifié sur aucun des documents d’expédition.

Savoir anticiper la TVA triangulaire

Nous l’avons dit, l’opération triangulaire d’export est assez courante pour les entreprise exportatrice de marchandises en Europe (et ailleurs), mais ce peut vite devenir un casse-tête pour les comptable mal préparés lorsqu’il s’agit de déclarer la tva intracommunautaire si l’on y prend pas garde.

Nicolas

Nicolas est rédacteur chez viasolutions. Après un bac général en économie, il étudie le droit à la faculté et fait ses premières armes sur les réseaux sociaux; Il prendra le virage du web rapidement et se consacre depuis à la rédaction d'articles de société orienté B2B et B2C.

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1 réponse

  1. Visa investisseur du Canada dit :

    Salut :). Ton blog est vraiment génial, je tenais à te remercier pour l’aide que tu apporte. J’ai appris beaucoup de chose qui m’ont vachement aidé!

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